Mentions légales

INFOGEOBIO

Code APE 4791 B

RCS de Rennes 790 287 312

TVA non applicable art. 293 B du CGI

 

Mentions légales du site www.info-geobio.fr

Webmaster et Propriétaire

INFOGEOBIO

Mail : contact@info-geobio.fr

Adresse

263A rue de Nantes
35200 Rennes
 

Hébergement site

www.o2switch.fr

222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand.

Marque déposée INPI : 09 3 645 279 Siret : 510 909 80700024 RCS Clermont FerrandSARL au capital de 100000€

 

Statut Juridique

a) concernant les ventes de matériels :

Activité sous le statut d'entreprise individuel

INFOGEOBIO,

RCS de Rennes 790 287 312

adresse de facturation : 263A rue de nantes 35200 Rennes

TVA non applicable art. 293 B du CGI

 

b) Concernant les Prestations :

Activité sous le statut du portage salarial. Il est, à ce titre, adhérent de webportage NODALYS, qui assure la gestion administrative de son activité et dont les coordonnées suivent :

Webportage NODALYS, RCS Salon de Provence : 483 180 808, adresse de facturation : L’Escapade Bat E, Avenue Paul Jullien, 13100 Le Tholonet.
Email : contact@webportage.com
 Téléphone : 04 42 12 44 44
Les factures seront en conséquence établies au nom de webportage.

TVA Intracommunautaire FR44 483 180 808

Pour plus d’informations : www.webportage.com/info-geobio.fr

 

Informatique et libertés:

Le site web a été réalisé par infogeobio. Tous les éléments du présent site web (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, charte graphique, structure générale du site etc…) sont la propriété exclusive de infogeobio. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.

La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de info-geobio. Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant

 

Cookies

Le site de Info-geobio utilise la technique des « cookies » pour les raisons suivantes :

– Pour nous aider à reconnaître votre navigateur d’une session à l’autre et pour pour nous souvenir de vos préférences. Cela permet par exemple de faire en sorte que vous n’ayez pas besoin de retaper votre mot de passe, bien que celui-ci soit crypté et jamais stocké en clair si sur nos serveurs ni dans le cookie
– Pour nous aider à personnaliser le contenu et les publicités qui vous sont présentés pendant votre consultation sur le site web.
– Pour aider à mesurer de façon transversale l’activité de nos visiteurs sur le site et nous permettre ainsi de proposer une expérience toujours mieux adaptées aux attentes de nos lecteurs.

En aucun cas une corrélation n’est faite entre ces cookies et des informations nominatives que pourrait détenir Info-geobio.

Coordonnées personnelles

Dans certains cas (questionnaires, offres de cadeaux, etc…), Info-geobio peut être amené à demander aux internautes de laisser leurs coordonnées et leur adresse électronique ou réelle. Chacun de ces questionnaires est accompagné d´une case à cocher, autorisant ou non Info-geobio à réutiliser ces données. En cas de refus, les données nominatives éventuellement communiquées par les utilisateurs seront détruites dès la fin du traitement considéré (envoi d´invitations, etc…).

En cas d’acceptation, Info-geobio se réserve le droit d´adresser de nouveaux messages à ces utilisateurs, pour leur proposer des offres émanant de Info-geobio ou de ses partenaires commerciaux. Ces informations pourront être échangées ou cédées.

Droits et devoirs

Dans tous les cas, l´utilisateur dispose des droits (d´accès et de rectification, notamment) prévus par la loi 78-17 du 6 janvier 1978 dite « Informatique et Libertés ».

Pour l´exercice de ces droits, l’utilisateur est invité à s´adresser par courriel en cliquant ici.

Il peut aussi écrire à Infogeobio dont l’adresse est indiquée en page contact.

L´utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).

Les utilisateurs du site de Infogeobio sont invités à faire connaître au webmaster leurs remarques sur d´éventuels dysfonctionnement du site au regard des libertés individuelles.